- Par AP
Effluents d’élevage : du stockage à l’épandage
Les fumiers et les lisiers, qui représentent la majeure partie des effluents de nos élevages, suivent principalement des plans d’épandage sur les parcelles agricoles car ils constituent de bons engrais organiques.
Mais plusieurs réglementations s’entrecroisent sur le sujet des épandages d’effluents, et il n’est pas évident de savoir ce qu’il est possible de faire.
Voici quelques recommandations à suivre...
Réglementations s’appliquant aux élevages RSD, ICPE, règles spécifiques Directive nitrate... il faut savoir qu’en zone vulnérable, c’est la réglementation la plus stricte qui s’applique entre la réglementation élevage (ICPE ou RSD) et Directive Nitrate..
Qu’est-ce qu’une Zone Vulnérable (aux nitrates) ?
Définition (d’après le SANDRE)
Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole et d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace
à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l’alimentation en eau potable.
Sont désignées comme zones vulnérables les zones où :
- les eaux douces superficielles et souterraines, notamment celles destinées à l’alimentation en eau potable, ont ou risquent d’avoir une teneur en nitrates supérieure à 50 mg/l ;
- les eaux des estuaires, les eaux côtières ou marines et les eaux douces superficielles qui ont subi ou montrent une tendance à l’eutrophisation susceptible d’être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote.
Dans ces zones, les agriculteurs doivent respecter un programme d’action qui comporte des prescriptions à la gestion de la fertilisation azotée et de l’interculture par zone vulnérable que doivent respecter l’ensemble des agriculteurs de la zone. Il est construit en concertation avec tous les acteurs concernés, sur la base d’un diagnostic local.
En dehors des zones vulnérables, un code des bonnes pratiques agricoles, établi au niveau national, est d’application volontaire.
La délimitation des zones est préparée dans chaque département, puis fait l’objet d’un arrêté du préfet coordonnateur de bassin.
RSD : Règlement Sanitaire Départemental. (supervisé par l’Agence Régionale de Santé)
ICPE : Réglemenation des installation classées pour la protection de l’environment. (c’est la Direction Départementale de la Protection des Populations qui est chargée de son application)
Voir : http://www.ineris.fr/aida/
Pour savoir dans quel cas on se situe, RDS ou ICPE, il faut prendre en compte le nombre maximum d’animaux présents simultanément sur le même site d’élevage. Dans le cas où il y a plusieurs espèces animales, chacune est considérée séparément.
Voir ci-contre pour exemple un tableau très résumé des principales espèces animales nous concernant .
Epandages des effluents et déjections d’élevage
Toutes réglementations confondues, il est INTERDIT d’épandre :
- en dehors des terres cultivées ;
- sur sols détrempés, enneigés ou gelés.
Une exception : les fumiers compacts pailleux, composts d’effluents d’élevage et autres produits organiques solides visant à prévenir l’érosion peuvent être épandus sur sol gelé ;
- sur les légumineuses, sauf luzerne et prairies d’association graminées légumineuses ;
- sur sols en fortes pentes, sauf s’il y a mise en place des dispositifs prévenant tout risque d’écoulement et de ruissellement vers les cours d’eau.
N.B. : Les règles sont toujours en discussion pour la Directive Nitrates.
- pendant les périodes de forte pluviosité.
L’épandage de fumiers contaminés sans assainissement préalable ni enfouissement immédiat est interdit car ils sont potentiellement contaminés. Il y a alors risque de contamination des eaux de surface, de l’air et du sol ou de la faune sauvage et unités de productions voisines.
Les distances minimales d’épandage en zone vulnérable
Des distances sont à respecter pour l’épandage des effluents d’élevage vis à vis des tiers pour limiter les nuisances olfactives : habitations, lieux de travail, complexes sportifs, terrains de camping (hors camping à la ferme).
L’épandage du lisier nécessite un équipement spécialement adapté à cette opération.
Quelle réglementation vous concerne ?
Comment les stocker ?
La fosse à lisier et l’aire de stockage des fumiers doivent être positionnées de manière à éviter la propagation des contaminants vers les autres unités de production de l’exploitation. Elles doivent être éloignées des bâtiments et des animaux mais également des aliments, des litières et des parcours.
Les lisiers 
Le stockage de lisier doit être placé à plus de 100 m des habitations tiers et plus de 35 m d’un puits, source, cours d’eau.
Les cuves doivent être étanches et respecter leur capacité de stockage minimale selon si elles se trouvent en zone vulnérable ou non. Il est recommandé de couvrir les fosses de stockage. Les lisiers ne doivent pas être stockés sur les parcours.
Les fumiers
Le stockage du fumier au champ est possible sous conditions en zone vulnérable pour les fumiers compacts pailleux de type I et II. Ces fumiers compacts pailleux ne doivent pas être susceptibles d’écoulement,
et doivent avoir subi un préstockage d’au moins 2 mois sous les animaux et/ou sur une fumière.
Le stockage au champ doit respecter les conditions minimales suivantes :
- stockage en tas sans production d’écoulement latéral de jus ;
- en dehors des zones où l’épandage est interdit, des zones inondables, et des zones d’infiltration préférentielle (failles) ;
- pour une durée de stockage inférieure à 10 mois ;
- avec 3 ans de délai avant un retour sur un même emplacement.
Le compostage présente plusieurs avantages : non seulement, il ne transforme pas l’effluent, le produit composté est utilisable en engrais organique, mais il permet aussi de maîtriser les excédents d’azote (abattement de 10 à 55 %).
Le principe consiste à dégrader la matière organique des fumiers avec les micro-organismes se développant particulièrement en milieu aéré et humide. La montée en température
résulte de la forte activité bactérienne et permet l’assainissement du compost.
Source : ItaviStockage au champ